Après le traditionnel mot d'accueil du président F1DUE, le vice-président F6AEM fait l'appel des présidents départementaux. Cette année, Serge a souhaité faire l'appel des ED par régions, en montrant les effectifs relatifs des adhérents, par régions et départements, et a enregistré la présence des ED suivants : 05, 14, 16, 17, 21, 22, 25, 26, 28, 29, 33, 34, 35, 36, 37, 39, 40, 44, 49, 50, 51, 59, 60, 61, 64, 67, 69, 74, 78, 79, 81, 85, 86, 89, 91, 92, 93, 94, 95, (le 77 s'étant excusé de son absence), soit 38 présidents présents sur les 95.
Etaient présents aussi à cette réunion, 10 DRU, 1 président d'honneur et 2 DNU. Plusieurs présidents et DRU étaient excusés (santé ou mauvais temps).
Ensuite, le vice-président fait l'appel des responsables des commissions et des services. Les services suivants ont été enregistrés : QSL, juridique, Radio-REF, fournitures, annuaire des responsables, mais aussi les commissions : contrôle financier, formation, distinctions sanctions, relais et balises, coordination AG, THF, HF, IARU.
Puis, il a enregistré les associations associées suivantes : AMSAT, CDXC, GRAC, UFT, GEPRAF, et UNARAF sans oublier la présence du directeur du siège.
A l'issue de cet appel, F1DUE fait le bilan de ses déplacements dans les différentes manifestations ou salons (Marennes, Sarayonne, réunion Franco-Suisse, Clipperton, Monteux, AG du GRAC) ainsi que celles où il s'est fait représenté : Friedrichshafen par F5LGF aidé des OM des départements 67 et 68, remise des récompenses du challenge Général Ferrié par F2VX, AG de la FIRAC par F5BYL, manifestations en Andorre par F2VX, salon Radioamania par F8DYD.
F1DUE fait un rapide bilan de Hamexpo 2010 en indiquant qu'il y a eu 1125 visiteurs, il remercie ces personnes et signale qu'il a reçu de nombreux messages de félicitations en particulier pour la réalisation du stand du REF-Union que nous devons en grande partie à Jean-Marc, F6DVC et son XYL, Chantal sans oublier F2VX pour son exposition de matériels anciens. Merci à F5URS pour la mise à disposition de sa sono au stand du REF-Union. Concernant Hamexpo 2011, l'organisation des salons nous a informé que la date retenue sera désormais le 2ème WE d'octobre. F6CPI est remercié pour la réalisation des affiches de Hamexpo 2011.
A ce sujet, F8DYD signale qu'il manque de matière pour garnir la rubrique Hamexpo du site.
Le président informe également l'assistance du départ de notre comptable Angèle à la fin de l'année et souligne que la mission prioritaire actuelle de M. Garrido, directeur, est de pourvoir à son remplacement. F5OMU, trésorier adjoint, en profite pour la remercier de son très bon travail fournit durant les 7 mois de présence au siège. F1DUE nous informe aussi que Mme Doumas passe dorénavant en CDI et donc son salaire ne bénéficiera plus d'aucune aide.
Le président a participé avec le vice-président et le responsable du service juridique à une réunion avec nos autorités de tutelle le 8/07 (ARCEP-Montparnasse). Il a participé à une réunion du groupe de travail inter association sur les modes numériques le vendredi 19 novembre à Paris.
Enfin, le président souligne la mise en route de Galiléo et Glonass en 2015 dans la bande 1,2 GHz. L'ARCEP risque de nous imposer une migration pour libérer ladite bande et signale que l'ANTA, qui est directement concernée par ce problème, a déjà mis en place une procédure pour avoir un maximum de renseignements au niveau européen. A ce sujet, F6IOC demande que toutes les informations collectées auprès de l'ARCEP soient communiquées à l'IARU. Betty signale que le nouveau directeur du bureau des Radiocommunications de l'UIT est M. François Rancy (directeur général de l'ANFR).
La parole est ensuite donnée au trésorier F4CLV qui présente le bilan comptable de l'association à fin octobre. Il souligne le manque de rentrées publicitaires, les dérapages de frais d'expéditions de QSL vers l'étranger, ainsi que les dépenses de frais d'avocats non budgétisées (11 k€). Il s'ensuit un débat avec F6BYJ qui indique que le tableau est illisible, que des frais d'assurances ne sont pas reportés dans chaque tableau, que les salaires d'octobre ne sont pas saisis et qu'il faut comparer ce qui est comparable.
F4CLV réfute ses remarques et confirme que ce bilan est établi à partir des chiffres de la dernière balance comptable connue (29 octobre 2010) pour le réalisé 2010 et des éléments transmis par son prédécesseur pour les réalisés 2009 et le budgétisé.
F4CLV précise que le budget 2010 devrait être négatif de l'ordre de 33 k€ pour 24 k€ prévus. Cette prévision inclue les amortissements pour 20 729 €.
F6BYJ signale que le reste de la dette GES non recouvrable ne peut pas s'élever à plus de 4800 € en rapport avec les exercices précédents (80 % fin 2009) et à ce sujet F1DUE informe qu'il a reçu un courrier début novembre avec proposition de remboursements sur plusieurs années (courrier communiqué au BE). F4CLV termine son exposé en signalant qu'il transmettra le bilan comptable de fin novembre sous 10 jours. F6IOC s'étonne que les trésoriers n'aient pas accepté sa proposition d'aide et souligne que les rentrées de cotisations ont été supérieures de 7 500 € par rapport aux prévisions (et -13 000 € par rapport à 2009).
F5HX fait un bref rappel sur les règles d'amortissements en matière de comptabilité et que les dépenses non budgétées font partie de la vie au jour le jour de toute entreprise mais que le problème serait différent dans l'administration.
Diverses propositions sont évoquées, entre autres F5DBT propose de recourir à une régie publicitaire, ce à quoi TK8GZ répond que cela a déjà été tenté sans succès par F6DRV et que le radioamateurisme est peu porteur dans ce domaine. F6DVC fait remarqué qu'aucune augmentation de cotisations n'a eu lieu pendant 7 ans d'où la situation financière actuelle et F6IOC rappelle que F6FWO souhaitait ajuster la cotisation, dès cette année, à 64 €. Pour conclure, F5LGF nous dit que, renseignements pris à Friedrichshafen, notre cotisation est loin d'être dans les plus chères dans la zone euro.
Le trésorier adjoint F5OMU nous expose la situation de trésorerie à ce jour en évoquant les différents soldes des comptes en banque, soldes très peu positifs, mais n'étant passés que très peu en négatif, il nous donne quelques informations sur nos placements (de l'ordre de 300 k€) , souligne que nous vivons actuellement avec les rentrées de cotisations au titre de 2011 (environ 350 qui représente 21 k€). A titre de référence, F5OMU nous indique qu'un mois de fonctionnement du REF-UNION coûte à peu près 27 k€.
Puis F5OMU garde la parole pour déclarer qu'il trouve désolant tous ces débats et discussions stériles sur les différentes listes, que la plupart des débats sont généralement liés à des problèmes de personnes avec des sujets sans cesse ré évoqués. F5OMU insiste sur le fait que lors des différentes réunions on arrive avec ses idées mais que l'on doit se plier à la majorité que cela plaise ou non. Enfin, F5OMU indique que nul n'est parfait et il ne souhaite pas que la liste ED devienne la digne remplaçante de sites bien connus.
F1DUE donne ensuite la parole à F9IQ au titre de la commission finances.
Ce dernier donne la composition de cette commission : F6GAR, F6BEK et lui-même. F9IQ explique que notre situation est délicate, signale qu'il a le sentiment que l'état d'esprit n'y est pas ou n'y est plus. Que se passe-t-il ? Comment réunir 6500 passionnés ? Depuis la dernière AG, il constate des affrontements, un manque d'enthousiasme des présidents d'ED, rappelle les règles élémentaires de la démocratie aux dirigeants de l'association.
F9IQ propose d'élargir notre domaine publicitaire au delà de l'électronique (tourisme, produits locaux, etc ... ). Pour cela plusieurs solutions : gestion par le siège ou bien recours aux ED avec rétrocessions intéressées. F9IQ souligne aussi qu'il faut éviter les impayés et que si on veut vraiment, on peut trouver les moyens. Il souhaite aussi que les tâches soient clairement réparties au sein du CA avec obligation de résultats. F9IQ se demande comment on peut accepter systématiquement un prévisionnel en déficit et demande qu'il y ait un retour rapide à l'équilibre sinon on va sombrer.
La commission finances demande de recevoir des comptes fiables arrêtés chaque fin de trimestre avec balance comparative.
Enfin, concernant les indemnisations liées aux réunions, F9IQ propose que ces dernières soient limitées aux frais d'hôtel et déplacements.
Toujours dans le domaine des finances, Jean-Marc F6DVC nous informe qu'il a trouvé 2 annonceurs publicitaires (voire 3), que le kit formation se vend bien et qu'il a dans ses cartons 2 autres kits en gestation : un capacimètre ainsi qu'un kit sur la pratique de soudure des CMS. Jean-Marc expose ensuite son opinion sur les rétrocessions et le trésorier propose que le budget destiné à ce poste soit modulé en fonction du budget réel de l'exercice ce à quoi F5HDK (44) signale que certains ED n'ont que cette ressource pour exister.
F6IOC signale que 4 actions avaient été retenues et lancées mais n'ont pas abouties ou que partiellement : communication interne / communication externe / réformes statuts / site internet.
Le président du 44 suggère que les départements qui ont des ressources pourraient prêter de l'argent au REF-Union afin d'éviter les découverts.
F6DVC propose de créer une souscription au début de chaque année ce qui pourrait rapporter 10 k€ cash (par exemple 100 billets à vendre par chaque département).
F1BLQ ne trouve pas normal que le BE et ou le CA demande des idées aux ED, d'après lui chaque élu devrait en proposer.
F1DUE rappelle que le parrainage (individuel et par les ED) est aussi une solution pour augmenter le nombre de nos adhérents.
F1AIW suggère d'utiliser des moyens de vidéoconférence pour réduire les frais de déplacements.
Modalités de vote 2011 - Statuts :
Le sujet suivant, exposé par F4CLV, concerne les modalités de vote pour l'AG 2011. IL propose de mettre en application une demande de nos adhérents 1 OM = 1 voix avec soit la possibilité de voter en étant présent à l'AG soit recueil des voix au niveau des ED. Alors, un vif débat s'instaure, je résume en listant les différents intervenants :
F6ELU propose d'introduire une notion de représentation au délégué légitime (grand électeur, porteur de voix suite à débat local, président d'ED).
F4CLV insiste sur le fait que ces modalités ne remettent pas en cause le changement des statuts.
F9PV, qui est responsable du dépouillement, rappelle les problèmes que l'on a connu au niveau de la liste d'émargement et des adhérents récemment inscrits ce à quoi F6ELU lui répond que l'AG sert à sanctionner l'exercice précédent.
F6IOC ne souhaite pas changer la procédure de vote, depuis 93 l'usage fait que le président d'ED vote pour ses adhérents.
Un président qui se reconnaîtra ! La motion de Poitiers 1 adhérent = 1 voix casse l'ensemble des statuts et l'union.
Plusieurs présidents font remarquer que les modalités de vote dites transitoires ne devaient servir que pour 2010 mais on voudrait les faire réappliquer en 2011 .
F6IRF souligne que les 2 réformes sont liées, que les adhérents attendent les nouveaux statuts depuis 2 ans et demande aux dirigeants de se débrouiller pour en finir.
F1DUE souligne qu'il faudra prendre en compte les délais dus aux différents intervenants pour valider les statuts (DGCIS, Ministère de l'Intérieur, Conseil d'Etat).
F6IOC précise que cela peut être fait après l'assemblée générale.
F1MMR insiste sur le fait que les adhérents attendent le changement des statuts.
F9PV nous rappelle que les modifications des statuts et du mode de vote sont liées mais ne sont qu'une partie du changement, il faut enlever le niveau régional et suggère d'appliquer le vote bloqué en 2011.
F1BLQ réclame une AGE avant mai et demande s'il y a des projets de statuts.
F1DUE lui répond qu'il n'y a aucun projet rédigé.
F5HX rétorque qu'il ne faut alors pas écrire qu'il en existe 6 ou 7. F1DUE lui répond qu'il s'agissait d'une incompréhension de sa part dans les échanges avec le directeur.
F6IOC rappelle que des solutions ont été écrites par l'avocat DELSOL.
F5HX nous dit avoir écrit au ministère de l'intérieur et avoir reçu des réponses à nos interrogations (entre autres RUP non remise en question).
F6AEM pose la question du devenir des ED, membres du REF-UNION, et souligne le danger de faire disparaître ces structures.
F6BYJ demande un vrai projet, aujourd'hui il y a seulement 14 régions représentées mais en revanche beaucoup d'ED présents. Peu d'adhérents suivent la voie président d'ED-DRU et préfèrent s'adresser directement au président.
F6DVC rappelle l'intérêt de la représentativité régionale.
F5HX donne son avis sur la représentativité régionale et souligne qu'elle a montré ses limites, que certains DRU sont élus par défaut faute d'avoir d'autres candidats et que notre association manque de spécialistes dans tel ou tel domaine pour traiter des sujets spécifiques.
F1MMR est surpris que le CA ait buté sur le problème des ED.
F5DBT explique pourquoi il représente aujourd'hui la région PACA ? Parce qu'il n'y avait pas d'autres volontaires ; Pour lui, vouloir garder les régions c'est une utopie ! 1 OM = 1 voix cela fera un résultat de 10 % pour les votes à l'AG. Il suggère de faire appel à candidature dès le début de l'année.
Le vice-président rappelle que les régions n'auraient pas du exister mais cela a été imposé par le conseil d'état et lié à l'existence des ED. Il souligne que c'est n'importe quoi si les ED disparaissent et que les délais d'étude par le ministère et le conseil d'état sont (très) longs, F5HX précisant qu'on peut accélérer la procédure du moment que le dossier est confié à un conseiller d'état.
F6IRS demande d'augmenter le pouvoir du CCPD et d'instaurer une vraie représentativité régionale.
F6ELU nous explique que depuis 2 ans et demi on est en train de créer une usine à gaz, on veut maintenir les ED et le vote individuel, il faut savoir ce que l'on veut.
F6IOC constate qu'il existe des structures locales différentes selon les départements, créons des accords de partenariat avec elles (cf la feuille de route), le REF-Union participera alors financièrement aux différentes actions.
F5DFN s'interroge sur la cohabitation des 2 systèmes : 1 OM = 1 voix mais pourquoi cela interdirait l'ED ?
F1DUE rappelle qu'une solution doit être proposée le 14 mai 2011, il souhaite que la commission statuts travaille sur 2 projets, celui rédigé par le groupe de travail et un autre qui garde les ED, sinon on ne va pas en sortir.
F6BYJ rappelle que la commission statuts valide les statuts, la fédération c'est fini, qui doit travailler ? c'est nous, création d'un groupe de travail.
F1BLQ exprime ses convictions en disant que le REF-Union ne peut pas se passer des ED.
Selon F1DUE, la question importante c'est comment former un CA ? C'est incontournable, il faut travailler au moins sur 2 projets qui seront le reflet de deux méthodes pour former le CA.
F9PV souhaite que les candidats présentent des professions de foi et qu'ils postulent sur des postes ciblés en fonction de leurs compétences (trésorier, secrétaire...) Si dans une région il y a 2 candidats valables, actuellement on s'interdit 1 des 2.
F6DVC rappelle que malgré tout les OM du CA sont volontaires.
Pour en terminer, il est demandé que les ED reçoivent par courrier les documents existants sur le changement des statuts, que la commission statuts rédige 2 (ou même 3 pour F5HX) projets en répartissant les tâches sur plusieurs groupes au sein de ladite commission.
Au cours de la réunion beaucoup de présidents se sont exprimés sur le vote 2011, mais il n'y a pas de réponse claire à cette question.
F5HX demande, au nom de la commission statuts, des bases sur la rédaction des projets de statuts. Il s'engage à fournir un calendrier afin de marquer les jalons des différentes prochaines étapes (AG, AGE ... ) et devrait diffuser ces projets vers fin mars.
Commissions :
HF : F9IE se présente et explique qu'il succède à F8BPN. Il souligne l'intérêt de participer à la réunion IARU du 12 au 19/8 à Sun City. Conscient des soucis de finances du REF-UNION et à la demande de F5OMU, il est prêt à renoncer à toute autre dépense pour sa commission au titre de 2011 (environ 2500 € pour une personne). A noter que F6IOC membre du CE de l'IARU ne peut pas représenter l'association. Il est demandé à cette dernière de mettre une option sur la participation de 2 personnes du REF-UNION à cette conférence(comité C4 HF et C5 THF). A noter que beaucoup de présents au CCPD-CCA insistent sur le bien fondé de ce déplacement.
IL y aurait bien la solution de se faire représenter par un autre pays mais la France, pays fondateur qui a assisté à toutes les conférences, se doit d'être présente.
Service juridique : TK8GZ prend la parole et explique que le service juridique est regroupé avec la réglementation et les intruders . Les membres de ce service sont TK8GZ, F8IJV et F6CVR ( Maître Lévy ). La partie intruders est en cours de réorganisation, TK8GZ rappelle la difficulté de gérer les dossiers intruders en VHF ainsi que nos limites d'intervention à l'ANFR.
Puis TK8GZ nous fait un bref rappel sur la loi de 1901, les différents statuts qui peuvent être en opposition avec cette loi, le risque d'arbitrage par un TGI si des différents opposent des adhérents (contrat de droit privé) ce qui alimente les affaires traitées par les avocats et il souligne que les différents changements (statuts, CA siège social) ne sont effectifs qu'après réception du récépissé de déclaration en préfecture.
Affaire en cours :
- ARA 62.
- Assurisk, couvert par le secret de l'instruction.
Commission THF par F5DFN :
F5DFN a remplacé F6ETI pour diverses raisons, il demande la possibilité de tenir au minimum une réunion par an pour débattre des actions VHF, UHF et SHF. Il insiste sur la promotion des bandes hautes. Il nous informe de l'avancement des dossiers 50 MHz et 70 MHz avec, semble-t-il, quelques bons espoirs de voir aboutir nos demandes. F5DFN, remplaçant le DR de liaison F6GKD excusé, parle au nom de la CNRB et souligne l'importance de cette commission pour la coordination des relais. Enfin, il termine en soulignant qu'il y a un risque, à l'occasion d'une demande de migration d'un relais UHF, SHF ou d'un transpondeur, de se voir obliger de réduire la puissance PAR à 5 W. Il est fortement conseillé de contacter ladite commission avant de contacter l'Agence.
Commission formation par F5EWV.
Cet OM nous présente les actions qui sont menées toute l'année par cette commission. Il insiste sur le stage de formation avec les enseignants de l'éducation nationale (CERPET). Cela demande un gros investissement des OM enseignants qui présentent des cours d'une très grande qualité. Il souligne quelques difficultés pour mettre à jour la partie du site dont il est responsable.
En fin de réunion, F8FJH, président du 92, nous parle de promotion et nous présente un document qui devrait rendre service aux ED.
Alain SIGNAC, F5OMU, secrétaire de séance.
